from Biophytis (EPA:ALBPS)
Biophytis annonce le lancement du regroupement des actions composant son capital social
Biophytis annonce le lancement du regroupement des actions composant son capital social
Paris, France, Cambridge (Massachusetts, États-Unis), 15 mars 2024 – 23h00 – Biophytis SA (Nasdaq CM : BPTS, Euronext Growth Paris : ALBPS), («Biophytis» ou la «Société»), société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de traitements qui visent à ralentir les processus dégénératifs liés au vieillissement et à améliorer les résultats fonctionnels des patients souffrant de maladies liées à l'âge, y compris l'insuffisance respiratoire chez les patients souffrant de la COVID-19, annonce avoir décidé de mettre en œuvre, à partir du 2 avril 2024, un regroupement des actions composant son capital social, à raison de 1 action nouvelle contre 400 détenues.
Conformément aux termes de la Seizième Résolution de l'Assemblée Générale Mixte du 17 avril 2023 et de la réunion du Conseil d’Administration du 15 décembre 2023, le Directeur Général a décidé le 15 mars 2024 de mettre en œuvre le Regroupement des actions ordinaires de la Société.
Le Regroupement se traduira par l'attribution de 1 action nouvelle ordinaire à émettre d’une valeur nominale de 0,80 euro (les « Actions Nouvelles ») contre 400 actions anciennes ordinaires d’une valeur nominale de 0,002 euro chacune (les « Actions Anciennes ») et par la division par 400 du nombre d’actions composant le capital social de la Société.
Le Regroupement aura notamment pour objectif de réduire la volatilité de l’action et de favoriser sa stabilisation, s’inscrivant donc dans la stratégie de développement de la Société. Il s’agit d’une opération d’échange purement technique sans incidence sur le montant du capital social : seule la valeur nominale de l'action et, corrélativement, le nombre d'actions en circulations, sont modifiées. En pratique, chaque actionnaire se verra attribuer automatiquement par son intermédiaire financier 1 action nouvelle pour 400 actions détenues. Cette opération sera sans impact sur la valeur globale des titres Biophytis détenus en portefeuille par les actionnaires, exception faite des rompus.
L’actionnaire qui n’aura pas pu obtenir un nombre d’actions multiple de 400 sera indemnisé à hauteur de ses rompus restants par son intermédiaire financier.
L'avis relatif au regroupement des actions sera publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°34 du 18 mars 2024.
Modalités détaillées du regroupement
§ Nombre d’Actions Anciennes soumises au regroupement : 1.146.016.582 Actions Anciennes de 0,002 euro de valeur nominale. Il est rappelé que le Conseil d’Administration, faisant usage de la délégation de compétence accordée par l’Assemblée Générale Mixte du 17 avril 2023, a décidé, en date du 17 avril 2023 et du 19 octobre 2023, de procéder à une réduction de capital de la Société par réduction de la valeur nominale des actions de la Société, qui a donc été ramenée de 0,20 euro à 0,002 euro.
§ Parité d’échange : 1 Action Nouvelle pour 400 Actions Anciennes
§ Nombre d’Actions Nouvelles à provenir du regroupement : 2.865.041 actions ordinaires de 0,80 de valeur nominale.
§ Période de regroupement : 30 jours à compter de la date de début des opérations, soit du 2 avril 2024 au 3 mai 2024 (inclus) ;
§ Titres formant quotité : la conversion des Actions Anciennes en Actions Nouvelles sera effectuée selon la procédure d’office ;
§ Titres formant rompus : les actionnaires qui ne détiendraient pas un nombre d’Actions Anciennes correspondant à un nombre entier d’Actions Nouvelles devront faire leur affaire personnelle de l’achat ou de la vente des Actions Anciennes formant rompus afin d’obtenir un multiple de 400 jusqu’au 2 mai 2024 (inclus). Passé ce délai, les actionnaires qui n’auraient pas pu obtenir un nombre d’actions multiple de 400 seront indemnisés par leur intermédiaire financier, conformément aux articles L. 228-6-1 et R. 228-12 du Code de commerce, et à la pratique de marché.
Les Actions Anciennes non regroupées seront radiées de la cote à l’issue de la période de regroupement.
§ Droit de vote : les Actions Nouvelles bénéficieront immédiatement du droit de vote double, sous réserve d’être maintenues au nominatif, si à la date du regroupement des Actions Anciennes dont elles sont issues, chacune de ces Actions Anciennes bénéficiait du droit de vote double. En cas de regroupement d’Actions Anciennes qui étaient inscrites au nominatif depuis des dates différentes, le délai retenu pour l’appréciation du droit de vote double des Actions Nouvelles sera réputé débuter à la date la plus récente de mise au nominatif des Actions Anciennes.
A l’issue de la période de regroupement, les actions ordinaires non regroupées perdront leur droit de vote et ne seront plus comprises dans le calcul du quorum, et leurs droits aux dividendes futurs seront suspendus.
§ Centralisation : toutes opérations relatives au regroupement auront lieu auprès d’Uptevia (90 – 110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris La Défense Cedex) désigné en qualité de mandataire pour la centralisation des opérations de regroupement. En application des articles L. 288-6-1 et R. 228-12 du Code de commerce, les Actions Nouvelles qui n’ont pu être attribuées individuellement et correspondant à des droits formant rompus seront vendues en bourse par les teneurs de comptes et les sommes provenant de la vente seront réparties proportionnellement aux droits formant rompus des titulaires de ces droits.
Les Actions Nouvelles issues du regroupement seront admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris sous le code ISIN FR001400OLP5.
Calendrier indicatif
18 mars 2024 Publication de l'avis de regroupement au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires
2 avril 2024 Début des opérations de regroupement
Du 2 avril au 3 mai Possibilité pour les actionnaires d'acheter et de vendre des actions afin d'obtenir un
2024 (inclus) nombre d'actions sans rompus
3 mai 2024 Radiation des actions anciennes (ISIN FR0012816825)
Première cotation des actions nouvelles (ISIN FR001400OLP5)
6 mai 2024 Record date pour la livraison des actions issues du regroupement
7 mai 2024 | Attribution des actions nouvelles |
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A propos de BIOPHYTIS
Biophytis SA est une société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de candidats médicaments dans les maladies liées au vieillissement. RuvembriTM, notre principal candidat médicament, est une petite molécule, en développement dans des maladies neuro-musculaires (sarcopénie et dystrophie musculaire de Duchenne) et cardio-respiratoires (Covid-19) liées à l’âge. Des résultats cliniques prometteurs ont été obtenus dans le traitement de la sarcopénie dans une étude internationale de phase 2, permettant d’envisager le démarrage d’une étude de phase 3 dans cette indication (projet SARA). La sécurité et l’efficacité de RuvembriTM dans le traitement de la COVID-19 sévère ont pu être étudiés dans une étude clinique de phase 2-3 internationale (projet COVA), positive. Une formulation pédiatrique de RuvembriTM est en cours de développement pour le traitement de la Dystrophie Musculaire de Duchenne (DMD, projet MYODA). La société est basée à Paris, en France, et à Cambridge, dans le Massachusetts. Les actions ordinaires de la Société sont cotées sur Euronext Growth (Ticker : ALBPS -ISIN : FR0012816825) et les ADS (American Depositary Shares) sont cotées sur Nasdaq Capital Market (Ticker BPTS - ISIN : US09076G1040). Pour plus d'informations, visitez le site www.biophytis.com.
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